Mentions Légales

Mentions Légales du site lampe-tiffany.eu

1. Identification de l’éditeur et de l’hébergeur du siteLe site internet lampe-tiffany.eu est édité par SARL TOUFAU, dont le gérant est Marc Andréoli, situé à ZA Champ au roi, 70000 Vaivre et Montoille, FRANCE.SARL TOUFAU est une société à responsabilité limitée au capital de 6000 €, inscrite au Registre du Commerce et des Sociétés de Vesoul Gray sous le numéro 479704603, numéro de gestion 2004 B 212. Numéro SIREN : 47970460300014, code APE : 519 B. Numéro de TVA intracommunautaire : FR 93479704603.Contact : Email – contact@lampe-tiffany.euLe site lampe-tiffany.eu est hébergé par O2switch, situé Chem. des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand.
2. Propriété intellectuelleTous les éléments du site lampe-tiffany.eu, y compris les textes, graphismes, logos, images, photographies, vidéos et tout autre contenu, sont la propriété de SARL TOUFAU ou de ses partenaires et sont protégés par le droit d’auteur, le droit des marques et tout autre droit de propriété intellectuelle. Toute reproduction, modification, publication, transmission, altération, ou toute utilisation de ces éléments, en tout ou partie, pour quelque motif que ce soit, sans l’accord écrit préalable de SARL TOUFAU, est strictement interdite.
3. ResponsabilitéSARL TOUFAU s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations publiées sur ce site, dont elle se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu. Toutefois, SARL TOUFAU ne peut garantir l’exactitude, la précision ou l’exhaustivité des informations mises à disposition sur ce site.En conséquence, SARL TOUFAU décline toute responsabilité pour toute interruption du site, problèmes techniques, pour toute inexactitude ou omission sur des informations disponibles sur le site, pour tout dommage résultant d’une intrusion frauduleuse d’un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à disposition sur le site.
4. Données personnellesLa consultation du site lampe-tiffany.eu est possible sans que vous ayez à révéler votre identité ou toute autre information à caractère personnel vous concernant. Concernant les données personnelles que vous pourriez communiquer, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression conformément à la loi française « Informatique et Libertés » n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée et au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD).Pour toute demande, adressez-vous à : contact@lampe-tiffany.eu
5. Modification des mentions légalesSARL TOUFAU se réserve le droit de modifier ces mentions à tout moment. L’utilisateur s’engage donc à les consulter régulièrement.
6. Droit applicableLe présent site et ses mentions légales sont soumis au droit français.